ISO 14001:2015
ISO 14001 checklist : les points à vérifier avant la certification
Cette checklist suit les clauses 4 à 10 de la norme. Pour chaque point, vous voyez la preuve que votre entreprise doit pouvoir présenter. Si vous répondez oui partout, vous êtes prêt pour l'auto-évaluation en ligne.
01: Mode d'emploi
Comment utiliser cette checklist ISO 14001
ISO 14001:2015 suit la structure commune des normes de management. Les clauses 4 à 10 contiennent les exigences, de l'analyse du contexte jusqu'à l'amélioration continue. La checklist reprend cet ordre pour que vous puissiez la comparer directement au texte de la norme.
Répondez à chaque point par oui ou non. Un oui n'est valable que si vous pouvez montrer un document, un enregistrement ou une décision datée. Une intention orale ne compte pas. Notez à côté de chaque point où se trouve la preuve et qui la tient à jour.
02: Clauses 4 et 5
Contexte et direction : clauses 4 et 5
Ces deux clauses posent le cadre. Elles relèvent de la direction, pas du responsable qualité ou du service technique.
Enjeux internes et externes déterminés (4.1)
Preuve : une note d'une ou deux pages qui nomme par exemple les exigences légales du site, la pression des clients sur le sujet environnemental, la dépendance à l'énergie ou aux matières premières.
Parties intéressées et leurs attentes recensées (4.2)
Preuve : un tableau avec clients, autorités, assureurs, voisins, collaborateurs et ce que chacun attend de vous.
Périmètre du système défini (4.3)
Preuve : un document qui indique les sites, les activités et les produits couverts, avec les exclusions justifiées.
Politique environnementale approuvée par la direction (5.2)
Preuve : une politique datée et signée, avec l'engagement de protéger l'environnement, de respecter les obligations de conformité et de s'améliorer. Elle est communiquée au personnel et accessible aux parties intéressées.
Rôles et responsabilités attribués (5.3)
Preuve : organigramme ou cahiers des charges qui désignent qui répond de la performance environnementale, qui rend compte à la direction et qui tient les registres.
03: Clauses 6 et 7
Planification et ressources : clauses 6 et 7
C'est ici que se joue le cœur de la norme. Le registre des aspects environnementaux et le registre des obligations légales sont les deux documents que les clients demandent le plus souvent.
Aspects et impacts environnementaux identifiés (6.1.2)
Preuve : un registre par activité, avec consommation d'énergie, d'eau et de matières, émissions, déchets, et l'évaluation de ce qui est significatif. Le registre est daté et révisé.
Obligations de conformité recensées (6.1.3)
Preuve : une liste des lois, ordonnances et autorisations applicables à votre site, avec la date de dernière vérification et un responsable.
Risques et opportunités traités (6.1.1)
Preuve : une liste de risques liés aux aspects significatifs, aux obligations et aux situations d'urgence, avec les mesures retenues.
Objectifs environnementaux planifiés (6.2)
Preuve : un plan avec objectif mesurable, responsable, échéance, moyens et méthode de suivi. Exemple : réduire la quantité de déchets non triés sur un site donné.
Compétences et sensibilisation assurées (7.2, 7.3)
Preuve : attestations de formation, instructions de travail, feuilles de présence aux séances d'information, par exemple sur le tri des déchets ou la manipulation de produits dangereux.
Communication et informations documentées maîtrisées (7.4, 7.5)
Preuve : règles de communication interne et externe, liste des documents du système avec version et date, accès contrôlé.
04: Clauses 8 à 10
Exploitation, évaluation et amélioration : clauses 8 à 10
L'audit interne et la revue de direction doivent avoir eu lieu au moins une fois. Sans ces deux enregistrements, le système n'est pas bouclé.
| Clause | Point de contrôle | Preuve à présenter |
|---|---|---|
| 8.1 | Maîtrise opérationnelle des processus liés aux aspects significatifs | Instructions de travail, plan d'entretien, contrats avec les prestataires de déchets |
| 8.2 | Préparation aux situations d'urgence | Plan d'urgence, consignes affichées, compte rendu du dernier exercice |
| 9.1.1 | Surveillance et mesure de la performance | Relevés de consommation, factures d'énergie et d'eau, bordereaux de déchets |
| 9.1.2 | Évaluation de la conformité légale | Contrôles datés du registre légal, rapports d'inspection |
| 9.2 | Audit interne réalisé | Programme d'audit, rapport de l'auditeur interne, écarts relevés |
| 9.3 | Revue de direction tenue | Procès-verbal avec décisions sur la politique, les objectifs et les ressources |
| 10.2 | Non-conformités traitées | Fiches d'écart avec cause, action corrective et vérification de son efficacité |
| 10.3 | Amélioration continue démontrée | Évolution des indicateurs d'une année à l'autre, nouveaux objectifs |
05: Avec Zertify
De la checklist au certificat ISO 14001 avec Zertify
L'auto-évaluation Zertify reprend ces points sous forme de 34 questions oui ou non. Quatorze d'entre elles correspondent à des exigences obligatoires de la norme et doivent toutes recevoir un oui. Sur les 20 autres questions, au moins 14 réponses positives sont nécessaires.
Le certificat est émis dans les 4 heures après l'évaluation réussie et le paiement. Il est délivré par G6 Agency AG sous licence de SICE, et SICE examine chaque évaluation avant l'émission. Il n'y a pas d'audit sur place. Chaque certificat se vérifie publiquement avec son numéro ou son code QR, et un court ré-audit en ligne le confirme chaque année.
Le prix est de 699 CHF la première année, puis de 469 CHF par an, ré-audit en ligne inclus. Le certificat est valable 3 ans. L'abonnement annuel est résiliable à tout moment dans votre compte, jusqu'à la fin de l'année en cours.
06: Écarts
Que faire des points où vous répondez non ?
Un non indique le plus souvent un document manquant, rarement une activité absente. Une entreprise de logistique qui trie ses déchets et suit ses consommations de carburant n'a parfois simplement rien consigné.
- Pas de registre des aspects
- Listez vos activités, puis pour chacune les intrants et les sorties : énergie, eau, matières, déchets, émissions. Marquez ce qui pèse le plus.
- Pas de registre légal
- Rassemblez vos autorisations et les textes qui s'appliquent à votre site. Fixez une date de contrôle et un responsable.
- Pas d'audit interne
- Désignez une personne qui ne contrôle pas son propre travail. Elle parcourt la checklist et consigne ses constats par écrit.
- Pas de revue de direction
- Organisez une séance avec la direction, un ordre du jour fondé sur les clauses 4 à 10 et un procès-verbal signé.
07: FAQ
Questions sur la checklist ISO 14001
08: Guide
Pages liées
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