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ISO/IEC 42001:2023

ISO 42001 renouvellement : garder son certificat valable

Un certificat Zertify ISO 42001 est valable trois ans. Chaque année, un court re-audit en ligne, compris dans la redevance annuelle, le confirme. Cette page explique ce qu'il faut revoir avant chaque échéance et ce qui se passe en cas de retard.

01: Validité

Un certificat ISO 42001 valable trois ans, confirmé chaque année

Le certificat porte une durée de validité de trois ans. Cette durée ne signifie pas que vous pouvez ensuite ne plus rien faire pendant trois ans. Chaque année, le re-audit en ligne vérifie que votre système de management de l'IA correspond toujours à ce que vous avez déclaré lors de l'auto-évaluation.

Le re-audit est court et se fait en ligne. Il est compris dans la redevance annuelle, vous ne recevez donc pas de facture séparée pour lui.

Le certificat reste lié à la période payée. Si vous résiliez l'abonnement dans votre compte client, il prend fin avec l'année déjà réglée.

02: Re-audit

Comment se déroule le re-audit annuel ISO 42001

Le re-audit suit la même logique que l'auto-évaluation initiale, en plus léger. Aucun auditeur ne se déplace dans vos locaux.

  1. Contrôle interne

    Vous parcourez les points de la norme avec la personne qui porte la politique IA dans l'entreprise. Les écarts se corrigent avant de répondre, pas après.

  2. Re-audit en ligne

    Vous répondez aux questions du re-audit. Les réponses doivent refléter la situation réelle, car elles engagent la validité du certificat.

  3. Confirmation

    Une fois le re-audit réussi, l'année est confirmée. Votre numéro de certificat et le code QR du PDF renvoient toujours à la page publique de vérification.

03: Préparation

Que revoir dans l'entreprise avant chaque re-audit ?

Un système d'IA change vite : nouveau modèle, nouveau fournisseur, nouvelle fonction dans un logiciel. Le re-audit tombe rarement au moment où ces changements sont documentés. Prenez une heure avant l'échéance et parcourez les points suivants.

Rôle et périmètre
Êtes-vous toujours fournisseur, producteur ou utilisateur des systèmes d'IA concernés ? Un nouveau produit ou un outil acheté peut modifier votre rôle.
Politique IA et responsabilités
La politique est-elle à jour, et les personnes désignées occupent-elles toujours leur fonction ? Un départ non remplacé est l'écart le plus courant.
Appréciation des risques
Les risques liés à l'IA ont-ils été revus depuis le dernier cycle ? Ajoutez les systèmes introduits entre-temps (chapitre 6, Planification).
Analyses d'impact
Chaque système nouveau ou modifié a-t-il son analyse d'impact pour les personnes concernées ?
Déclaration d'applicabilité
Les mesures de l'Annexe A retenues ou écartées sont-elles toujours justifiées, au vu des systèmes actuels ?
Exploitation et amélioration
Incidents, plaintes, dérives constatées en production : sont-ils consignés et ont-ils donné lieu à une action (chapitres 8 à 10) ?

04: Retard

Que se passe-t-il si le re-audit ISO 42001 est en retard ?

Le re-audit est la condition de la confirmation annuelle. Sans lui, l'année n'est pas confirmée, et vous ne pouvez pas présenter le certificat comme confirmé pour la période en cours. Un client qui ouvre la page de vérification doit y trouver une situation qui correspond à la vôtre.

Ce risque est concret dans un appel d'offres ou un questionnaire fournisseur, où le service achats contrôle le numéro de certificat. Un certificat dont la confirmation manque peut coûter une adjudication.

Notez la date d'échéance dans l'agenda de la personne responsable de l'IA, avec un rappel quatre semaines avant. Si le contrôle interne révèle un écart, ce délai suffit pour le corriger.

05: Comparaison

Surveillance et recertification sur la voie classique : quelle différence ?

Sur la voie classique, un organisme de certification vient auditer sur site. Il revient chaque année pour un audit de surveillance, puis réalise un audit de recertification complet à la fin du cycle de trois ans. Chaque passage demande une date commune, un auditeur disponible et du temps de vos équipes.

Maintien de la certification : Zertify et voie classique
PointZertifyVoie classique
Contrôle annuelRe-audit en ligne courtAudit de surveillance sur site
OrganisationAucun déplacement, aucune date à convenir avec un auditeurDate à fixer avec l'organisme, auditeur dans vos locaux
FacturationRedevance annuelle, re-audit comprisHonoraires à chaque audit, variables selon l'organisme et la taille de l'entreprise
Preuve pour les tiersPage publique de vérification, numéro et code QRCertificat de l'organisme, selon son registre

Les deux voies ont leur place. Le guide sur les voies de certification détaille les critères qui comptent selon votre client ou votre secteur.

06: Avec Zertify

Garder son certificat ISO 42001 avec Zertify

Le certificat est délivré par G6 Agency AG sous licence de SICE, qui examine chaque évaluation avant l'émission. Il s'obtient après une auto-évaluation en ligne de 40 questions oui/non. Treize d'entre elles sont des exigences obligatoires de la norme et doivent toutes recevoir un oui. Parmi les 27 autres, 18 réponses positives au minimum sont requises. Le certificat arrive dans les 4 heures après la réussite et le paiement.

Le prix est de 849 CHF la première année, puis de 569 CHF par an, re-audit en ligne compris. L'abonnement est annuel et se résilie à tout moment dans le compte client, pour la fin de l'année en cours. Si vous certifiez une deuxième norme, un rabais de 20 % s'applique, de 30 % dès la troisième, aussi sur la redevance annuelle.

07: FAQ

Questions sur le renouvellement ISO 42001

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